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Journée d'étude "La production d'énergies d'origine renouvelable en milieux aquatiques - Enjeux juridiques" Bayonne - Campus de la Nive - Amphi 40

Le laboratoire de recherche Pau Droit Public de l'’Université de Pau et des Pays de l’'Adour organise, en collaboration avec l’'Association française de droit de l’'énergie (AFDEN) et grâce au soutien de la Région Nouvelle-Aquitaine, une journée d'étude sur le thème de la production d'énergies d'origine renouvelable en milieux aquatiques.
Cet événement aura lieu le vendredi 7 septembre 2018 à partir de 9h, sur le campus de la Nive à Bayonne (amphithéâtre 40).

Qu’elles soient implantées sur terre (énergies issues de la force des cours d'’eau, des fleuves, des chutes d'’eau et des lacs) ou en mer (énergies issues de la force des marées, des vagues, des courants marins ou du vent), les énergies renouvelables en milieux aquatiques occupent une place particulière dans le secteur des énergies renouvelables.
L'implantation de leurs infrastructures de production en milieux aquatiques explique la singularité de leur régime juridique.

Quelles sont les difficultés juridiques auxquelles ces énergies se heurtent ? Quelles sont les solutions envisagées et envisageables pour améliorer la réglementation en vigueur et, ainsi, favoriser le développement raisonnable et efficace de cette filière ?

D’un point de vue méthodologique, la journée d'étude sera divisée en quatre tables rondes qui permettront de traiter les diverses problématiques juridiques intéressant le développement de ces filières énergétiques, et notamment la planification de l'implantation des infrastructures de production (documents de planification spatiale et énergétique…), la conciliation de la production d'énergies (avec l’obligation de mise en concurrence, avec le droit de l’environnement, en termes d’acceptabilité sociale…) et la sécurisation de ces filières énergétiques (en matière de soutien financier public ou privé, en matière contentieuse…).
Au cours de cette journée, les intervenants, universitaires français et étrangers, avocats, membres de l'administration ou encore opérateurs énergétiques, esquisseront le cadre juridique nécessaire au développement des énergies renouvelables en milieux aquatiques.

Inscription

Membres du comité d'’organisation scientifique :

  • Laura Daydie, post doctorante, Pau Droit Public,
  • Philippe Terneyre, professeur de droit public, UPPA, Pau Droit public, vice-président de l’'AFDEN,
  • Louis de Fontenelle, maître de conférences en droit public, UPPA, Pau Droit Public