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Troisièmes journées des Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-PyrénéesPau - Bâtiment droit, économie, gestion - Amphi 120

Troisièmes journées des Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, sur le thème de La responsabilité des professionnels et des dirigeants, le vendredi 19 avril 2019 à partir de 9h - Bâtiment droit, économie, gestion (amphi 120).

Les Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées (ci-après les Cahiers) ont lancé en 2017 un rendez-vous annuel autour de l’analyse de la jurisprudence locale des Cours d’appel d’Agen, de Bordeaux, de Pau et de Toulouse. Ces journées s’inscrivent dans un cadre plus général qui est celui de la prévisibilité des décisions de justice, l’une des préoccupations de la réforme de la justice du 21ème siècle voulant mettre le citoyen au cœur de la justice. De ce point de vue, les Cahiers sont le résultat d’une collaboration active et ancienne entre les acteurs locaux : juridictions (Cours d’appel pré-citées), universités (Institut d’Études Judiciaires de l’Université de Bordeaux, Institut de Droit Privé (IDP) de l’Université de Toulouse I Capitole, et l’Observatoire de la Jurisprudence du Centre de Recherche et d’Analyse Juridiques de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour). 

Le thème retenu pour cette année 2019 est La responsabilité des professionnels et des dirigeants. Ce thème sera abordé sous l’angle de l’analyse de la jurisprudence locale et décliné en cinq interventions d’une demi-heure, chacune suivies d’échanges avec l’assistance :

  • La responsabilité des dirigeants sociaux, par Arnaud LECOURT, maître de conférences à l’UPPA,
  • La responsabilité des professionnels du chiffre, par Pierre-Yves ARDOY, maître de conférences à l’UPPA,
  • La responsabilité des professionnels du droit, par Charlotte CLAVERIE-ROUSSET et Evelyne BONIS, professeurs à l’Université de Bordeaux et Mélanie CHEVREUL, doctorante à l’Université de Bordeaux,
  • La responsabilité des professionnels de l’immobilier, par Séverin JEAN, maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole,
  • La responsabilité des professionnels de la santé (intervenant à déterminer).

Chaque intervention sera faite par un ou plusieurs spécialistes de la discipline et membre de l’équipe des Cahiers. Les branches du droit ont été choisies parce qu’étant au cœur des préoccupations les plus récurrentes des justiciables et des acteurs économiques.

Les analyses porteront sur la jurisprudence récente des quatre Cours d’appel mise en perspective les unes par rapport aux autres ainsi que par rapport à la jurisprudence « unificatrice » de la Cour de cassation. Les décisions analysées dans les Cahiers forment la matière première des analyses.

Public concerné :

  • praticiens du droit : magistrats, avocats, médiateurs, conciliateurs, professionnels de l’assurance et de la banque,
  • justiciables,
  • étudiants.

Publication prévue : paraîtra un numéro spécial des Cahiers.

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