Pau Droit Énergie à pleine puissance
Porté par le centre de recherche ‘’Pau Droit Public’’ de l’UPPA, le consortium ‘’Pau Droit Énergie’’ se consacre aux problématiques sociétales et juridiques liées au domaine énergétique, dans le droit fil des axes stratégiques du projet E2S UPPA : solutions pour l’énergie et l’environnement. Le premier consortium français public-privé, né fin 2016, associe une quinzaine de partenaires publics, socio-économiques et académiques, sous la houlette de Philippe Terneyre et Louis de Fontenelle, respectivement professeur et maître de conférences en droit public à l’UPPA. Partenaire privilégié de l’AFDEN (Association française de droit de l’énergie) et de l’EFELA (European Federation of Energy Law Associations), ‘’Pau Droit Énergie’’ s’impose comme un acteur incontournable en urope par la qualité de ses travaux sur des thématiques émergentes.
Droit du sous-sol
Des juristes de ‘’Pau Droit Public’’ et des géographes du laboratoire PASSAGES de l’UPPA participent depuis juillet 2018 au projet GéFISS destiné à construire un socle de connaissances à propos de la gouvernance dans le domaine de l’ingénierie du sous-sol (géothermie, stockage d’énergie, stockage de CO2...). Le projet rassemble une équipe pluridisciplinaire d’experts des sciences humaines et sociales, des sciences de la terre, de la concertation ainsi que des représentants de l’industrie.
Mobilité durable
Transition énergétique et territoires
‘’Pau Droit Énergie’’ lance en 2020 un projet précurseur baptisé ESIT (Energy sustainable and independent territory), portant sur les communautés énergétiques décentralisées. La Commission européenne estime que ces communautés, aujourd’hui en plein boom, pourraient produire d’ici 2030 plus de 50 GW d’énergie éolienne et autant d’énergie solaire. Les élus européens ont validé le concept fin 2018, mais le cadre juridique comporte encore de nombreuses zones d’ombre : l’insertion sur le réseau existant, le type de contrat, la notion de service public...
Régulation des marchés
Avec Guillaume Dezobry, membre associé à ‘’Pau Droit Public’’, spécialiste du droit de l’énergie et du droit de la régulation, par ailleurs avocat au sein du cabinet Fidal, le consortium se penche sur les questions touchant à la réglementation des marchés de l’énergie. Cette collaboration prend la forme de manifestations scientifiques. En juin 2019 à La Défense (92), le cabinet Fidal et ‘’Pau Droit Énergie’’ ont par exemple organisé ensemble la conférence “Valoriser la flexibilité de la demande sur les marchés de l’électricité”.
