Trouver un livre
Presses universitaires de Pau et des Pays de l'Adour (PUPPA)
Contact
puppa @ univ-pau.fr
Tel : +33 (0)5 59 40 79 15
Twitter : pressesunivpau
Anciennes collections
- Droit en mouvement (DEM)
- Personnes et Familles du XXIe siècle
- Le terrorisme : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies
- Quel renouveau pour le droit des contrats ? Une réforme entre tradition et modernité
- La garde à vue Vers un nouveau renforcement des droits de la défense ?
- La réception des Règlements européens en droit de la famille
- Deux ans de question prioritaire de constitutionnalité en matière civile
- Les droits fondamentaux du gardé à vue
- OHADA
- QUAD
10 résultats
10 résultats
_max200x0.jpg)
L’état africain. Dans l’arbitrage internationalDans l’arbitrage international
Gaston Kenfack Douajni
Collection : OHADA (n°3)
Troisième volume publié dans la collection Droit OHADA par les Presses de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, le présent ouvrage reprend les Actes du Colloque international organisé le 1er novembre 2015 à Douala (Cameroun) par l’Association pour la Promotion de l’Arbitrage en Afrique (APAA), sous la direction scientifique et la coordination du Docteur Gaston KENFACK DOUAJNI, Président de l’APAA.
_max200x0.jpg)
Personnes et Familles du XXIe siècle
Jean-Jacques Lemouland , Daniel Vigneau
Collection : Droit en mouvement (DEM) (n°7)
La loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle a eu pour objet d’adapter la relation entre les citoyens et la justice aux évolutions contemporaines de la famille et de la société. L’importance de la réforme n’a échappé à personne. Nul doute que son impact sera considérable dans la vie quotidienne des citoyens.
Le terrorismeNouveaux enjeux, nouvelles stratégies
Sébastien Pellé
Collection : Droit en mouvement (DEM) (n°6)
Le droit français s’est doté de dispositions spécifiques en matière de lutte contre le terrorisme à partir de la loi n° 86-102 du 9 septembre 1986. Par la suite, le Code pénal de 1994 a intégré les infractions relatives au terrorisme aux articles 421-1 et suivants, dans le Livre IV consacré aux crimes et délits contre la nation, l’État et la paix publique.
L’arbitrageEn matière commerciale et des investissements en Afrique
Gaston Kenfack Douajni
Collection : OHADA (n°2)
Le présent ouvrage publie les actes du colloque organisé par l’Association pour la promotion de l’arbitrage en Afrique (APAA) à Yaoundé (Cameroun), les 31 octobre et 1er novembre 2013 dans le cadre de la célébration du 20e anniversaire du Traité fondateur de l’OHADA, signé à Port-Louis (Île Maurice) le 17 octobre 1993.
Quel renouveau pour le droit des contrats ?Une réforme entre tradition et modernité
Virgine Larribau-Terneyre , Sébastien Pellé
Collection : Droit en mouvement (DEM) (n°5)
La réforme du droit des contrats était attendue. Depuis l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, elle constitue désormais une réalité. Cette réforme se caractérise par une révision d’une grande partie du Livre III du Code civil dont les Titres III, IV et IV bis ont été intégralement réécrits.
La garde à vueVers un nouveau renforcement des droits de la défense ?
Sébastien Pellé
Collection : Droit en mouvement (DEM) (n°4)
L’observatoire de la garde à vue a été créé, dans le ressort de la Cour d’appel de Pau, au sein du Centre de Recherche et d’Analyse Juridiques (C.R.A.J.), à l’occasion de l’importante réforme du 14 avril 2011.
Deux ans de question prioritaire de constitutionnalité en matière civile
Virginie Larribau-Terneyre
Collection : Espaces, Frontières, Métissages (EFM) (n°2)
Cet ouvrage a été réalisé à partir d’un colloque organisé à l’Université de Pau et des pays de l’Adour le 20 janvier 2012. Ce colloque avait pour objectif de faire le bilan des deux premières années d’application de la loi du 10 décembre 2009 qui a introduit en droit français un nouvel instrument essentiel : la Question prioritaire de constitutionnalité.
L’arbitrage
Gaston Kenfack Douajni
Collection : OHADA (n°1)
L’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) a été créée par le Traité de Port-Louis (Ile Maurice) le 17 octobre 1993, modifié à Québec (Canada) le 17 Octobre 2008. L’OHADA a pour but de promouvoir les investissements dans ses 17 États parties à travers la sécurisation juridique et judiciaire de l’environnement des affaires, par la production de normes juridiques, simples, adaptées et modernes en droit des affaires, au nombre desquelles les instruments relatifs à l’arbitrage.
Les droits fondamentaux du gardé à vue
Sébastien Pellé
Collection : Droit en mouvement (DEM) (n°1)
Les droits fondamentaux du gardé à vue sont aujourd’hui au cœur de l’évolution de la procédure pénale.
La réception des Règlements européens en droit de la famille
Jean-Jacques Lemouland
Collection : Droit en mouvement (DEM) (n°3)
Le droit de la famille est longtemps resté un droit national. Mais depuis quelques décennies, les sources internationales applicables en la matière se sont multipliées de façon impressionnante. À côté des traités bilatéraux ou multilatéraux, il faut compter désormais aussi avec les Règlements européens.