2018-05-JELoyauteProces

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Journée d'étude "La loyauté dans le procès - Jurisprudence des Cours d’appel du Sud-Ouest"PAu - Bâtiment droit, économie, gestion - Amphi 300

Le 25 mai 2018

Publié le 21/12/2024 | Modifié le 02/05/2018

Deuxièmes journées des Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées : La loyauté dans le procès - Jurisprudence des Cours d’appel du Sud-Ouest, vendredi 25 mai 2018, à partir de 14h, bâtiment droit, économie, gestion (amphi 300).

Les Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées (ci-après les Cahiers) ont lancé un rendez-vous annuel autour de l’analyse de la jurisprudence locale des Cours d’appel d’Agen, de Bordeaux, de Pau et de Toulouse. Ces journées s’inscrivent dans un cadre plus général qui est celui de la prévisibilité des décisions de justice, l’une des préoccupations de la réforme de la justice du 21ème siècle, voulant mettre le citoyen au cœur de la justice. De ce point de vue, les Cahiers sont le résultat d’une collaboration active et ancienne entre les acteurs locaux : juridictions (Cours d’appel pré-citées), universités (Institut d'études judiciaires de l’Université de Bordeaux, Institut de droit privé (IDP) de l’Université de Toulouse I Capitole et l’Observatoire de la jurisprudence du Centre de recherche et d’analyse juridiques de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour. 

L’importance de l’étude et de la diffusion de la jurisprudence locale est encore accrue, aujourd’hui, dans un contexte tendu d’une nouvelle réforme de la justice.

Le thème retenu pour cette deuxième année est La loyauté dans le procès. Ce thème sera abordé sous l’angle de l’analyse de la jurisprudence locale et décliné en six interventions d’une vingtaine de minutes chacune, suivies d’échanges avec l’assistance :

  • droit de la famille,
  • droit social (droit du travail et droit de la sécurité sociale),
  • procédure civile,
  • droit pénal,
  • procédure pénale.

Chaque intervention sera faite par un ou plusieurs spécialistes de la discipline et membres de l’équipe des Cahiers. Les branches du droit ont été choisies parce qu’étant au cœur des préoccupations les plus récurrentes des justiciables.

Fidèle à l’esprit des Cahiers, le colloque mettra également en valeur les jeunes chercheurs.

Les analyses porteront sur la jurisprudence récente des quatre Cours d’appel mise en perspective les unes par rapport aux autres ainsi que par rapport à la jurisprudence « unificatrice » de la Cour de cassation. Les décisions analysées dans les Cahiers forment la matière première des analyses.

Intervenants prévus :

  • Evelyne BONIS-GARÇON, professeur (Université de Bordeaux),
  • Charlotte CLAVERIE-ROUSSET, professeur (Université de Bordeaux),
  • Carole DUPOUEY-DEHAN, maître de conférences (Université Toulouse 1 Capitole),
  • Alexis ALVAREZ ELORZA, doctorant (Université de Pau),
  • Mélanie CHEVREUL, doctorante (Université de Bordeaux),
  • Marie JUNQUA, doctorante (Université Toulouse 1 Capitole),
  • Luc de MONTVALLON, doctorant (Université Toulouse 1 Capitole)

Public concerné :

  • praticiens du droit : magistrats, avocats, médiateurs, conciliateurs, professionnels de l’assurance et de la banque,
  • justiciables,
  • étudiants.

Programme

Publication prévue : paraîtra un numéro spécial des Cahiers avec le n°2018-2.